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Marques déposées par SAVEURS & SENS
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TOUTOBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTOBIO
SAVEURS & SENS

Numéro de dépôt :
4401577
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
TOUTOBIO de SAVEURS & SENS

Présentation de la marque TOUTOBIO

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par SAVEURS & SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est SAVEURS & SENS domicilié(e) 695 chemin de Fondurane - 83440 - Montauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS & SENS, Madame Stephanie WDZIEKONSKI domicilié(e) 695 chemin de Fondurane - 83440 - Montauroux - France.

La marque TOUTOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOBIO arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

SAVEURS & SENS a également déposé les autres marques suivantes : Notre Sud Votre Exigence


SAVEURS & SENS - 695 chemin de Fondurane - 83440 - Montauroux - France


SAVEURS & SENS, Madame Stephanie WDZIEKONSKI - 695 chemin de Fondurane - 83440 - Montauroux - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.